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Claude Bontems
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Le droit musulman algérien à l'époque coloniale ; de l'invention à la codification
Claude Bontems
- Slatkine
- 23 Juillet 2014
- 9782051026857
Dès lors que, à partir de 1834, la France décide de demeurer dans l'ex Régence d'Alger, il lui incombe d'assumer ses missions régaliennes et d'installer les principaux services publics, en particulier, le service judiciaire. Ceci suppose, de la part des autorités françaises, une connaissance du droit régissant les populations locales.
Le présent ouvrage retrace les diverses démarches entreprises pour révéler le droit qui deviendra le « droit musulman algérien » et qui vont déboucher sur l'exhumation du mukhtasar de Sidi Khalil. Il s'agit d'un ouvrage datant du XIVe siècle et difficilement compréhensible, pour quiconque n'est pas déjà initié au droit musulman. C'est cependant ce traité qui est considéré comme reflétant le plus fidèlement le système juridique s'appliquant aux Algériens musulmans.
Le personnel judiciaire français en poste en Algérie se lance dans une opération de vulgarisation et d'adaptation du « droit musulman ». Lorsqu'un enseignement supérieur voit le jour à Alger, les universitaires prennent le relai et apportent leur contribution à l'élaboration du droit musulman algérien. Le point culminant est atteint au début du XXe siècle lorsque le Gouverneur général de l'Algérie désigne les membres d'une commission de codification du droit musulman algérien. Les travaux donneront naissance au Code Morand, un recueil officieux de droit. Ce « Code » ne sera jamais promulgué.
Le mouvement se poursuivra au lendemain de l'indépendance et s'achèvera par la promulgation du Code de la famille de 1984.
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Quand la France s'interrogeait sur sa justice en Algérie
Claude Bontems
- Slatkine
- 25 Janvier 2024
- 9782051029421
À de multiples reprises, devant prendre une mesure importante concernant l'Algérie, le gouvernement français, pour éclairer sa décision, envoya sur place une commission d'enquête.
Ainsi en va-t-il en 1833 lorsque la monarchie de Juillet décide de se maintenir définitivement sur le sol algérien. Le 7 juillet 1833, une ordonnance royale institue la Commission d'Afrique pour aller recueillir en Algérie tous les faits propres à éclairer le Gouvernement sur l'état du pays et sur les mesures que réclame son avenir. Cette mission d'enquête donnera naissance à l'ordonnance du 22 juillet 1834 qui marque le début de la colonisation.
En 1891 la Commission des XVIII est instituée, sous la direction de Jules Ferry, pour proposer les améliorations devant être apportées au régime des rattachements, qui avait alors cours et manifestait des signes d'obsolescence.
Parmi les travaux de ces commissions figurent les rapports Justin Laurence (1833-1834) et Alexandre Isaac (1895) consacrés à la justice. À plus d'un titre ils méritent de retenir l'attention.
Le rapport Laurence nous donne un panorama complet du droit musulman vu à travers le regard d'un juriste français au début des années « 1830 ». En outre il préconise d'implanter en Algérie une organisation se rapprochant de celle ayant cours en France.
Le volumineux rapport Isaac souligne toutes les imperfections qui affectent l'organisation judiciaire algérienne à mi-parcours (1895) de la période coloniale, tant la justice musulmane que française.
Ces rapports fondamentaux, se devaient d'être tirés de l'oubli. -
L'ouvrage retrace la lente implantation de l'appareil judiciaire depuis l'installation des premiers colons jusqu'à leur départ définitif. Il souligne les différences dues au contexte colonial. Des développements importants sont consacrés au juge de paix à compétence étendue et au « monstre juridique » que fur l'indigénat. À l'heure actuelle c'est l'ouvrage le plus complet sur cette question.