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La Navette
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Comprendre et tenir la comptabilité de votre association
La Navette, Gérard Lejeune
- Territorial
- Guides Pratiques D'associations Mode D'emploi
- 28 Juin 2019
- 9782818615546
Pour nombre de bénévoles préposés à la tenue des comptes de leur association, maîtriser les règles élémentaires d'enregistrement des écritures dans les livres comptables reste un casse-tête.
Pourtant, si la loi 1901 n'imposait au départ aucune obligation comptable aux associations, plusieurs textes sont venus préciser les règles auxquelles elles sont désormais soumises. Les associations subventionnées, ou les associations ayant une activité réglementée par exemple, doivent ainsi être en mesure de fournir leurs comptes selon des normes prédéfinies. Mais ces obligations s'adressent plus généralement à toutes les associations, qui ont le devoir de rendre des comptes à leurs adhérents.
Cet ouvrage rappelle tout d'abord un certain nombre de règles de base quant à l'intérêt d'une bonne comptabilité pour toutes les associations, y compris pour les plus petites qui ne reçoivent aucune subvention. Il fournit ensuite des exemples simplifiés permettant de comprendre, pour un trésorier d'association qui n'a pas de connaissances comptables, le fonctionnement de la comptabilité et ses mécanismes de base. Enfin, il présente les dispositions issues du règlement ANC n° 2018-06 du 30 décembre 2018 qui réforme le plan comptable associatif, à partir de 2020.
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La loi ESS expliquée aux associations
La Navette
- Territorial
- Guides Pratiques D'associations Mode D'emploi
- 12 Mars 2018
- 9782818613917
La loi n° 2014-856 relative à l'économie sociale et solidaire (ESS) a été promulguée le 31 juillet 2014. Sur ses 98 articles, près de la moitié concernent les associations. Un tel arsenal juridique, cohérent et orienté vers la promotion d'un secteur dont les associations sont les principaux acteurs, n'avait jamais été mis en oeuvre dans un seul texte de loi. Sa connaissance et sa maîtrise sont donc indispensables à quiconque souhaite contribuer au développement de son association et, par là même, à celui de l'ensemble du mouvement associatif.
Organisé en quatre parties, ce guide présente les définitions (économie sociale et solidaire, utilité sociale, innovation sociale...) que la loi a introduites, ses apports en termes de financement des associations, les mesures prises en matière de représentation de l'ESS aux niveaux national et régional et les modalités mises en place pour améliorer le fonctionnement des associations.
Cette édition prend en compte les décrets d'application publiés après la promulgation de la loi.
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Mairie et association ; ce qu'il faut savoir pour bien travailler ensemble
La Navette
- Territorial
- Guides Pratiques D'associations Mode D'emploi
- 20 Février 2018
- 9782818613818
Que seraient les territoires sans leurs associations ? Les élus locaux, qui attachent une importance toute particulière au tissu associatif de leur commune, savent bien ce qu'ils lui doivent. Mais pour bien travailler ensemble, il faut bien se connaître et définir précisément les prérogatives des uns et des autres. Quelles sont les compétences de la mairie et, de plus en plus, de l'intercommunalité ? Quel type de collaboration (marché, convention, subvention) mettre en place ? Jusqu'où peut aller le contrôle de la collectivité ? Quelles aides, quel soutien (matériel, financier...) attribuer ? Pour quelles modalités d'utilisation du domaine public opter ? Etc. Sur chacun de ces points, ce guide rappelle les règles et donne des conseils pour permettre aux communes et aux associations de collaborer plus sûrement et plus efficacement.
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Les gouvernances collectives dans les associations
La Navette
- Territorial
- Guides Pratiques D'associations Mode D'emploi
- 10 Juin 2022
- 9782818619728
De plus en plus d'associations adoptent des gouvernances horizontales, collégiales ou collectives. Elles sont souvent confrontées à des idées reçues que ce guide s'applique à corriger en présentant la grande variété possible de ce type de gouvernance (association sans président, avec une instance collégiale, etc.) et en rappelant qu'une très grande liberté est laissée aux associations pour définir leur mode d'organisation. Non, le fonctionnement classique AG-CA-Bureau-Président n'est pas la seule solution possible !
Premier guide entièrement consacré à ce sujet, cet ouvrage s'appuie sur le témoignage d'associations qui fonctionnent de manière participative, non seulement avec leurs membres, mais aussi avec leurs salariés ou leurs bénéficiaires. Il apporte des réponses claires, pratiques et concrètes aux associations qui veulent vivre une autre forme de démocratie. -
Le guide pratique du trésorier d'association
La Navette
- Territorial
- Guides Pratiques D'associations Mode D'emploi
- 1 Avril 2022
- 9782818619469
La fonction de trésorier dans une l'association n'est pas une mince affaire. Confronté/e à la complexification des réglementations et des exigences des partenaires de l'association, il/elle est garant/e de la transparence financière de la structure. Il n'existe cependant pas de profil type du trésorier et son rôle ne doit pas être confondu avec celui du comptable. Les missions qu'on lui confie sont principalement de trois ordres : analyser le passé, contrôler le présent et anticiper le futur. Elles vont de la tenue des comptes à l'établissement du budget prévisionnel, en passant par la préparation des dossiers de demande de subvention, la rédaction du rapport financier annuel, sans oublier la surveillance de la trésorerie et les négociations avec les banques.
Pour ce faire, des outils (bilan, compte de résultat, plan de trésorerie, budget prévisionnel) permettent au/à la trésorier/ère de mettre en oeuvre les orientations définies par l'association. Ces différents outils sont développés dans ce guide de manière pratique au moyen d'exemples concrets.
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Créer et gérer son association
La Navette
- Territorial
- Guides Pratiques D'associations Mode D'emploi
- 13 Juin 2024
- 9782818622230
Créer une association, c'est se poser d'emblée un certain nombre de questions : comment rédiger les statuts, quelles sont les formalités de déclaration, comment s'organiser, que faut-il mettre en place immédiatement ? Etc. Certains aspects ont des incidences tout au long de la vie de l'association : un objet associatif mal défini, des instances inadaptées, une comptabilité non conforme... sont autant de points qui s'opposent à un fonctionnement fluide et efficace de la structure. C'est pourquoi il vaut mieux bien y réfléchir en amont.
Conçu sous forme de fiches, cet ouvrage détaille les principales étapes à envisager au moment de la création d'une association (aspects statutaires, financiers, de gestion des ressources humaines bénévoles et salariées) et indique les erreurs à ne pas commettre pour faciliter son fonctionnement. Il propose également des conseils pratiques pour une mise en oeuvre simple du projet associatif une fois la structure créée.
Cette nouvelle édition tient compte des évolutions tant réglementaires que d'usage qui ont concerné les associations ces dernières années comme la signature du contrat d'engagement républicain, l'application du règlement général de protection des données, la communication digitale, l'accueil de volontaires en service civique, etc. -
Bien rédiger les statuts de votre association
Henri Busnel, La Navette
- Territorial
- 1 Juillet 2013
- 9782818605936
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Le guide du président d'association sportive
La Navette
- Territorial
- Guides Pratiques D'associations Mode D'emploi
- 29 Juillet 2022
- 9782818620007
Cet ouvrage est indispensable à toute personne amenée à occuper le poste de président d'une association sportive. Il lui permet de définir et d'assurer au mieux son rôle en toute connaissance de ses responsabilités et de ses pouvoirs. Il l'aide à définir et mettre en oeuvre les objectifs de l'association, motiver les bénévoles et les salariés, trouver des financements. Ce guide actualise et précise les spécificités liées aux associations sportives - de l'obtention de l'agrément du ministère des Sports et des Jeux olympiques à l'adhésion éventuelle à une fédération - et au Code du sport - règles particulières dans la gestion des salariés liées au régime dérogatoire du secteur sportif en matière de cotisations sociales et à la convention collective du sport, règles très contraignantes en matière d'organisation de manifestations sportives, etc.
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L'embauche et la gestion du personnel dans les associations
La Navette, Henri Busnel
- Territorial
- Guides Pratiques D'associations Mode D'emploi
- 15 Février 2018
- 9782818613719
Les associations sont soumises au même droit du travail que toutes les entreprises, le fait que la gestion de l'association soit désintéressée et que son activité soit d'intérêt général n'y change rien. Il existe cependant une spécificité associative liée à la grande proximité entre les bénévoles dirigeants de l'association et leurs salariés. Pour de nombreuses associations, l'emploi de salariés est conçu comme une sorte de prolongement de l'action bénévole. Et, considérant l'impact financier et organisationnel que représente la création d'un emploi, embaucher un salarié est une décision très importante pour une association. Quels sont les besoins de l'association ? À quoi va servir ce nouvel emploi ? Quel profil de poste ? Quelles missions ? Comment préparer l'arrivée du salarié au sein de l'association ? Etc. Ce guide fait le point sur toutes les questions à se poser avant de recourir à une embauche et décrit les différentes étapes qui jalonnent le recrutement. Il présente les grandes lignes du droit du travail, leur inscription dans le contrat de travail et le type de contrat à choisir. Il donne des conseils pour accompagner l'intégration du salarié et mettre en place les procédures adéquates au sein de l'association.
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Les activités économiques et commerciales des associations
La Navette
- Territorial
- Guides Pratiques D'associations Mode D'emploi
- 29 Juillet 2021
- 9782818618233
Si une association de loi 1901 doit avoir un objet statutaire parfaitement désintéressé, ou être à but non lucratif, cela ne lui interdit pas d'exercer des activités économiques lui permettant de réaliser des bénéfices. Mais ces bénéfices doivent être employés à la réalisation de son objet et ils ne peuvent en aucun cas être partagés entre les membres de l'association, y compris en cas de dissolution (art. 1er de la loi du 1er juillet 1901).
En revanche, avoir des activités économiques peut avoir des conséquences en matière de fiscalité, de gestion et d'accès aux dispositifs d'aide. Notamment, suivant la part représentée par ces activités et leurs conditions de mise en oeuvre, l'association sera ou non redevable des impôts commerciaux.
Ce guide propose une démarche d'analyse du statut fiscal de l'association qu'il est possible de suivre pas à pas, ainsi que des fiches thématiques (TVA, rescrit fiscal, Questions-Réponses, etc.) vous permettant de déterminer si votre association pourrait être considérée comme ayant une activité économique par l'administration fiscale, et d'être au fait sur les obligations et conséquences fiscales.
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Gérer les ressources de votre association : subventions, dons et cotisations
La Navette
- Territorial
- Guides Pratiques D'associations Mode D'emploi
- 4 Avril 2023
- 9782818620854
Cet ouvrage fait le point sur les différents types de ressources dont peut bénéficier votre association, qu'elles soient monétaires, en nature ou en temps. Pratique, ce guide permet de comprendre où et comment enregistrer ces sources de financement dans le plan comptable spécialement dédié aux associations.
Cette nouvelle édition fait en particulier le point sur la valorisation des contributions volontaires, la dernière version du plan comptable invitant à pleinement prendre en compte le bénévolat et les aides en nature dont votre association jouit. Il éclaire également sur la fiscalité qui s'applique à chacune des différentes ressources et détaille les conditions nécessaires pour bénéficier de certaines exonérations.
Enfin, il explique et détaille les différentes procédures de contrôle qui peuvent exister lorsque votre association bénéficie de ressources publiques afin de s'y préparer. -
Le guide du président d'association
La Navette
- Territorial
- Guides Pratiques D'associations Mode D'emploi
- 6 Décembre 2023
- 9782818621592
Être président d'une association, c'est accepter de prendre des responsabilités et de travailler, le plus souvent bénévolement, pour faire avancer ses idées. Et si certains éprouvent parfois des difficultés à passer le relais faute de candidats, c'est que cette tâche n'est pas facile.
Car le président doit savoir tout faire : motiver les bénévoles et les salariés, animer les réunions, communiquer avec les adhérents, travailler avec les médias, trouver des financements, représenter l'association auprès des partenaires et même parfois devant les tribunaux. Et en plus, il doit connaître la législation de plus en plus abondante qui peut concerner son association. Bref : être un juriste, un manager et un développeur, tout cela sans nécessairement beaucoup de formation ni de moyens.
Pour cerner le rôle du président, inutile de se retourner vers la loi 1901 : il n'y est même pas mentionné. En fait, chaque association choisit librement son fonctionnement. Entre le président qui maîtrise tout et celui qui délègue, à vous de trouver l'organisation qui vous convient. Et de la faire évoluer.
Ce guide vous propose un panorama complet de tous les aspects de la fonction de président : les questions statutaires et les règles de représentation, la conduite du projet associatif, l'animation des bénévoles et des salariés, la recherche des financements. Rédigé de manière pratique et concrète, il vous donne de nombreux outils pour redéfinir votre rôle ou vous aider à mieux l'assumer. -
La gestion comptable et financière de votre association
La Navette
- Territorial
- Guides Pratiques D'associations Mode D'emploi
- 20 Septembre 2024
- 9782818622490
Il est souvent complexe pour les responsables associatifs de distinguer ce qui est obligatoire de ce qui est facultatif en matière de présentation des comptes et de leur publicité. Dans certains cas spécifiques, les associations doivent établir leurs comptes annuels selon les règles du plan comptable associatif. En deçà des seuils prévus, l'application du plan comptable est recommandée mais non obligatoire.
Cependant, même dans ce cas, l'absence de comptabilité peut constituer une infraction pénale en cas de dépôt de bilan. De plus, toute association, quelles que soient ses activités et sa taille, peut être contrôlée par l'administration fiscale ou l'Urssaf. Elle doit donc conserver et produire la justification des mouvements financiers des trois années précédentes, nécessitant ainsi une comptabilité, même élémentaire. Enfin, si elle reçoit une aide publique, l'organisme qui la verse peut en contrôler l'utilisation.
Une association doit rendre compte de ses mouvements financiers à ses membres et à ses partenaires (collectivités publiques, mécènes, banques...), ce qui justifie l'importance de comptes clairs, quelle que soit sa taille. Pour vous aider, nous vous proposons 38 fiches pratiques sur la gestion comptable et financière de votre association. Chaque fiche traite d'un thème précis, commun à toutes les associations, avec des exemples d'écritures comptables, des tableaux, des modèles de lettres, de comptes rendus et de formulaires. -
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Les volontariats au sein des associations
La Navette
- Territorial
- Guides Pratiques D'associations Mode D'emploi
- 1 Décembre 2021
- 9782818618943
Sous le label « Service civique », les associations peuvent accueillir des volontaires dans le cadre de différents dispositifs : engagement de service civique, volontariat associatif, corps européen de solidarité, corps européen d'aide humanitaire ou volontariat de solidarité internationale. Véritable panorama, ce guide donne les clés pour identifier le dispositif qui correspond à vos envies et à vos projets. Résolument pratique, il rassemble en un seul ouvrage les informations nécessaires à une bonne mise en oeuvre de ces différents types de volontariat : démarches d'agrément, conditions d'éligibilité des volontaires, cadre des missions, accompagnement et formation des volontaires, démarches administratives, indemnisations, aides financières, etc. Un outil pour faciliter l'engagement des uns et des autres.
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Jean-Luc Navette signe avec son livre d'illustrations Dernier été du vieux monde, un objet graphique littéralement chargé d'histoire, avec en toile de fond l'entre-deux-guerres et le Blues du sud-est des Etats-Unis d'Amérique, celui de Charley Patton ou de Robert Johnson. Les thèmes abordés comme la promesse amoureuse, les destins brisés, l'avénement du malheur, le country blues, l'errance et les murder ballades, se succèdent et se télescopent en une valse grinçante découpée en cinq chapitres. Servi par un trait franc et nerveux ce recueil est une immersion en noir et blanc dans un monde de souvenirs, à la charge maudite et sacrée à la fois.
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