Mathilde Boutonnet
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Principe de precaution en droit de la responsabilite civile (le)
Mathilde Boutonnet
- Lgdj
- Bibliotheque De Droit Prive
- 18 Octobre 2005
- 9782275026602
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Le code civil, un code pour l'environnement
Mathilde Hautereau-Boutonnet
- Dalloz
- Les Sens Du Droit
- 26 Mai 2021
- 9782247203642
Un essai sur l'environnement et sur comment aborder la question sous l'angle du droit positif.
Il s'agit de l'un des enjeux majeurs de notre société actuelle avec pour objectif de déterminer quelles sont les solutions apportées par le droit pour répondre aux questions posées.
C'est un droit complexe et global (international) qui est en pleine expansion et qui mérite ainsi d'être développé.
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Responsabilité civile environnementale
Mathilde Hautereau-Boutonnet
- Dalloz
- Dalloz Corpus
- 2 Septembre 2020
- 9782247190089
Tout savoir sur la responsabilité civile environnementale au format poche.
L´ouvrage est consacré à la responsabilité civile environnementale, branche du droit à cheval sur le droit de la responsabilité civile autant que le droit de l'environnement, mise en relief par le renforcement fin 2019 et début 2020 de l´arsenal législatif en matière environnemental.
À l'écoute d'une doctrine qui plaide depuis un certain temps pour une meilleure réparation des atteintes à l'environnement, le juge, faisant preuve d'audace, est venu interpréter certains textes ou combler leur silence. Après avoir assoupli les conditions de recevabilité des associations de protection de l'environnement pour qu'elles puissent demander réparation des intérêts collectifs en cas d'atteinte à l'environnement, il a consacré la réparation du préjudice écologique et démultiplié le nombre de préjudices personnels réparables. Quant au législateur, d'un côté, il est venu renforcer la réparation des préjudices individuels résultant d'une atteinte à l'environnement ; de l´autre, il est venu jour après jour offrir une place à la réparation des préjudices non individuels.
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Le procès environnemental ; du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement
Mathilde Hautereau-Boutonnet, Eve Truilhé, Collectif
- Dalloz
- Themes Et Commentaires
- 3 Février 2021
- 9782247204113
Si l´on assiste aujourd´hui à une multiplication des procès climatiques à travers le monde, rien n´assure pourtant que les règles gouvernant le procès soient suffisamment adaptées pour traiter des litiges environnementaux tant ceux-ci peuvent mettre à mal son ouverture et son bon déroulement.
Réunissant les interventions du colloque qui s´est tenu à la Cour de cassation en octobre 2019 sur « Le procès environnemental » et qui venait clôturer une recherche soutenue par la Mission de Recherche Droit et Justice, cet ouvrage entend, non seulement mettre en évidence les atouts et les limites du procès en matière environnementale, mais aussi débattre des améliorations possibles pour construire un procès « pour » l´environnement.
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Le contrat et l'environnement ; étude de droit comparé
Mathilde Hautereau-Boutonnet
- Bruylant
- Droit(s) Et Developpement Durable
- 28 Août 2015
- 9782802749547
La dégradation de l'environnement constitue un enjeu incontournable pour le droit.
Pour y faire face, tous les instruments juridiques sont mobilisés. Parmi eux, jouant un rôle essentiel comme outil de gestion des risques environnementaux et de protection de l'environnement, le contrat occupe une place essentielle en droit français et dans un grand nombre de droits étrangers.
Permettant de lutter contre des pollutions spécifiques ou globales, de préserver certaines ressources naturelles et la qualité de vie des habitants, de gérer les conséquences néfastes de la dégradation de l'environnement pour l'homme et la nature, conclus entre des personnes publiques et/ou privées (État, entreprises, propriétaires, ONG, etc.), résultant de certains dispositifs juridiques de droit interne, international ou européen, ou créés par les destinataires eux mêmes, les contrats environnementaux recouvrent aujourd'hui une grande diversité.
Portant un regard local et global sur les relations contrats/environnement, le but de cet ouvrage est de mettre au jour l'importance prise par le contrat environnemental dans tout un ensemble de droits étrangers pour, in fine, parvenir à un enrichissement des techniques françaises de protection de l'environnement.
Les contributions réunies dans cet ouvrage sont le fruit d'une recherche concernant « le contrat et l'environnement » soutenue par la Mission de recherche Droit et Justice et dirigée par Mathilde Hautereau-Boutonnet.
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Le changement climatique, quel rôle pour le droit privé ?
Mathilde Boutonnet, Stéphanie Porchy-Simon
- Dalloz
- Themes Et Commentaires
- 26 Juin 2019
- 9782247187409
Selon les experts de l'ONU, nous nous dirigeons vers un réchauffement climatique d'au moins 3 voire 4 °C avant la fin du siècle. Le droit se découvre déjà derrière le combat mené. On connaît l'importance du droit international public, moins celui du droit interne, qui par l'action de l'État prévoit des législations s'inscrivant dans la lutte contre le changement climatique. La régulation climatique foisonne et peine à se comprendre. Elle invite le juriste à lire le droit et le faire connaître, tant à la clé, c'est l'efficacité qui est en jeu. Lire, comprendre et mettre en évidence la manière dont le droit appréhende, peut appréhender et pourrait appréhender le réchauffement climatique, c'est fournir à ses éventuels « utilisateurs » les armes dont ils peuvent disposer. Le droit se plaît aussi à la créativité, il bouge, il se transforme. Au soutien des forces sociales et scientifiques, les juristes dans leur ensemble ont leur rôle à jouer, qu'ils soient créateurs ou contrôleurs du droit, qu'ils le revendiquent ou l'appliquent. « Lisibilité » et « créativité » pour que le droit participe, à sa hauteur, à la lutte contre le changement climatique : voici les deux mots qui ont guidé les auteurs du projet.
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Valeur(s) de la biodiversité ?
Mathilde Boutonnet, Eve Truilhe-Marengo, Collectif
- Mare & martin
- Droit, Sciences & Environnement
- 13 Avril 2017
- 9782849342329
Quelle(s) valeur(s) pour la biodiversité ? Alors qu'elle pourrait paraître saugrenue, la question, aujourd'hui lancinante, est même devenue incontournable. L'arrivée du discours économique sur la scène de la biodiversité a mis au jour le débat portant sur la protection de celle-ci à travers la valeur, ou plutôt les valeurs à elle assignées. Loin de se limiter à la dimension économique de la diversité biologique, le présent ouvrage met en effet le concept de valeur au pluriel. Il propose une mise à l'épreuve de la biodiversité par le biais d'un croisement disciplinaire en proposant de réfléchir à ce que, confronté à la biodiversité, le concept de valeur recouvre et suscite. Fruit d'une réflexion collective qui s'est tenue en 2014 à la Fondation des Treilles, l'objectif premier de ce livre était une recherche fondamentale visant à faire parler le droit sur la question des valeurs de la biodiversité. Initiée ici par des juristes, la recherche n'a pour autant pas perdu de vue le fait que sous la dalle des mots et dans les coulisses des notions réputées denses se nouent également des enjeux très pratiques. À partir d'une approche délibérément interdisciplinaire, aux dimensions à la fois théorique et empirique, il s'agit de contribuer à la révélation de l'ensemble des valeurs que l'on attribue à la biodiversité, pour mieux en renforcer la protection. La réflexion ici livrée, avant tout exploratoire, est ainsi loin d'être figée puisqu'elle repose sur des concepts pour l'heure non consensuels au sein de la communauté scientifique, et dont la cristallisation supposera des approfondissements successifs : il s'agit donc, on l'aura compris, d'un appel visant à mobilier les forces créatrices présentes dans toutes les disciplines.
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Nouv.
Les grands arrêts du droit de l'environnement
Marc Clément, Mathilde Hautereau-Boutonnet, Grégory Kalflèche, Aurore Laget-Annamayer
- Dalloz
- Grands Arrets
- 14 Décembre 2023
- 9782247216154
L'ouvrage Les Grands arrêts du droit de l'environnement présente, dans le droit fil de la prestigieuse collection Dalloz relative aux grands arrêts, une synthèse cohérente, analytique, intelligible, de la jurisprudence de cette jeune et passionnante matière, déjà à maturité, et dont l'enseignement est aujourd'hui constitutionnalisé aux termes de la Charte de l'environnement de 2005.
La singularité de l'ouvrage, qui tient à la nature essentiellement transversale du droit de l'environnement moderne, réside dans la mise en perspective d'arrêts et de décisions rendus par différentes institutions et juridictions et relevant de différents ordres juridiques : Cour internationale de justice, Cour européenne des droits de l'homme, Tribunal de la mer, Cour de justice de l'Union européenne, Conseil constitutionnel, Tribunal des conflits, Cour de cassation, Conseil d'État, etc.
Opéré par une équipe de juristes universitaires reconnus dans leur domaine respectif, le choix des arrêts commentés est fondé sur plusieurs critères combinés qui permettent de définir ce qu'est un « grand arrêt » du droit de l'environnement : un arrêt qui constitue la matrice d'une jurisprudence fertile ; un arrêt qui, a priori, pose les bases futures d'une évolution juridique majeure ; un arrêt qui fait date dans l'histoire du droit de l'environnement.
5 ans après sa première édition, cette nouvelle édition du GADE est enrichie de nombreuses décisions, soit que des décisions antérieurement commentées ont dû concéder la place à des décisions plus pertinentes dans leurs termes, soit, surtout, qu'il a fallu céder à une actualité prétorienne « productrice » de grandes décisions (CEDH, 1er juill. 2021, Association Burestop 55 et autres c. France ; Cons. const., QPC, 31 janvier 2020, Union des industries de la protection des plantes ; CE, 1er juill. 2021, Cne Grande-Synthe...).
De nouveaux auteurs ont rejoint la nouvelle édition, qu'elles et ils enrichissent de leurs expertises et compétences disciplinaires (Droit civil, droit pénal...).
