Xavier Henry
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Des contrats civils et commerciaux aux contrats de consommation
Xavier Henry
- Pu De Nancy
- 12 Octobre 2009
- 9782864809715
À travers ses écrits et son enseignement, par sa constante implication dans la vie de la Faculté et dans les relations avec les praticiens, le Doyen Bernard Gross a su pleinement incarner toutes les fonctions de l'Universitaire accompli : enseignant, chercheur et administrateur. Il a également largement contribué au rayonnement du droit français à l'étranger, notamment au Gabon et au Liban. Tous ceux qui l'ont rencontré connaissent son caractère chaleureux et ses grandes qualités humaines.Pour rendre hommage au Doyen Bernard GROSS, ses collègues ont décidé de lui offrir ces Mélanges, en témoignage d'estime et d'amitié. Cet ouvrage est centré sur le contrat, qui a toujours été au coeur de ses préoccupations, tant dans ses écrits que dans ses cours. La carrière du Doyen Bernard Gross incarne l'évolution contemporaine du droit des contrats qui a vu la perspective traditionnelle des contrats civils et commerciaux s'élargir aux contrats de consommation, puisqu'il a été l'un des premiers universitaires à participer aux travaux de la Commission des clauses abusives. Le Doyen Bernard Gross a également marqué un attachement constant à la pratique du droit des affaires, en s'impliquant depuis de longues années dans le DJCE de la Faculté de Droit de Nancy. Les contributions relatives au droit de l'arbitrage et au droit de l'entreprise, notamment des procédures collectives, rendent hommage à cet aspect essentiel de sa carrière.
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Code civil : Annoté (Édition 2025)
Xavier Henry, Alice Tisserand-martin, Guy Venandet, Pascal Ancel, Estelle Naudin, Nicolas Damas
- Dalloz
- Codes Dalloz Universitaires Et Professionnels
- 20 Juin 2024
- 9782247229932
La "Bible" du droit civil.
Les + de l'édition 2025 du Code civil :
- Édition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts
- Plus de 30 000 décisions citées
- Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité.
Le code est complété d'annotations de jurisprudence indispensables à l'application des textes, constamment enrichies. Et toujours, une table des renvois pour la réforme du droit des obligations et une table de concordance pour la réforme du droit des sûretés.
Le Code civil 2025 est à jour :
- de la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels qui introduit les troubles de voisinage dans le code civil,
- de la loi du 9 avril 2024 modifiant les dispositions relatives aux copropriétés,
- de la loi du 8 avril 2024 portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir et de l'autonomie,
- de la loi du 18 mars 2024 visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales,
- de la loi du 19 février 2024 visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants, en particulier pour les enfants influenceurs,
- de la loi du 26 janvier 2024 pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration,
- de la loi du 20 novembre 2023 d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027,
- de la loi du 27 juillet 2023 visant à protéger les logements contre l'occupation illicite, dite "loi anti-squat".
Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA. -
Ce leporello, qui se déplie sur 4m, présente l'exceptionnel travail au feutre noir de l'architecte Xavier Arsène-Henry, décédé en 2009. En amoureux de la côte girondine et particulièrement de la presqu'île du Cap-Ferret, il a passé des décennies durant, tous les étés, à dessiner le Cap-Ferret. Amoncellements de tuiles chaulées, coquilles d'huîtres, cabanes ostréicoles, pinasses ou filets de pêche qui s'étendent nonchalemment en équilibre sur des fils, c'est tout l'univers du bassin d'Arcachon qui se dévoile ici en nuances de gris, pour dire l'attachement à ce territoire sauvage où l'océan façonne les hommes.
Ces 36 vues du Cap-Ferret disent l'aprêté de la vie au contact de l'océan, les mains rugueuses du travail marin, les senteurs d'iode et de pin qui se révèlent au fil des marées. -
Code civil : annoté (édition 2024)
Xavier Henry, Guy Venandet, Pascal Ancel
- Dalloz
- Codes Dalloz Universitaires Et Professionnels
- 22 Juin 2023
- 9782247222810
À jour de la réforme sur l'adoption.
Les + de l'édition 2024 du Code civil :
Édition 2024 enrichie de plusieurs centaines de nouveaux arrêts Plus de 30 000 décisions citées Une jurisprudence profondément remaniée, notamment pour intégrer les réformes de l'adoption Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Le code est complété d'annotations de jurisprudence indispensables à l'application des textes, constamment enrichies. Et toujours, une table des renvois pour la réforme du droit des obligations et une table de concordance pour la réforme du droit des sûretés.
Le Code civil 2024 est à jour :
Du décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage portant sur un véhicule terrestre à moteur ou une remorque immatriculés ;
Du décret du 23 janvier 2023 pris pour l'application de règlements européens en matière familiale, d'obtention des preuves et de signification ou notification des actes et portant diverses dispositions relatives au divorce, aux sûretés et à la légalisation et l'apostille ;
Des décrets des 17 juin 2022 et 3 février 2023 relatifs à la nationalité ;
De l'ordonnance du 5 octobre 2022 réformant l'adoption.
Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA. -
Code civil annoté (édition 2023)
Xavier Henry, Pascal Ancel, Nicolas Damas, Estelle Naudin, Alice Tisserand-martin, Guy Venandet
- Dalloz
- 30 Juin 2022
- 9782247214143
Adoption, filiation, mariage, nom de famille, protection des enfants, successions, sûretés... 300 articles modifiés.
Les + de l'édition 2023 du Code civil :
- Édition 2023 enrichie de plusieurs centaines de nouveaux arrêts - Appendice COVID-19 - Plus de 30 000 décisions citées - Une jurisprudence profondément remaniée, notamment pour intégrer la réforme des sûretés - Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité.
Le code est complété d'annotations de jurisprudence indispensables à l'application des textes, constamment enrichies, avec plus de 30 000 décisions citées. Et toujours, pour la RDO : table des renvois des articles portant sur la RDO, renvois systématiques entre les anciens et nouveaux articles, et inversement.
Le Code civil 2023 est à jour de :
- La loi du 21 février 2022 réformant l'adoption - La loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants - L'ordonnance du 15 septembre et le décret du 29 décembre 2021 portant réforme du droit des sûretés - Le décret du 29 décembre 2021 relatif au registre des sûretés mobilières et autres opérations connexes - La loi du 6 décembre 2021 visant à nommer les enfants nés sans vie - L'ordonnance du 29 septembre 2021 relative à la garantie légale de conformité pour les biens, les contenus numériques et les services numériques - La loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République - La loi du 2 août 2021 relative à la bioéthique Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA. -
Code dalloz expert : Code civil (Édition 2025)
Xavier Henry, Alice Tisserand-martin, Guy Venandet, Pascal Ancel, Estelle Naudin, Nicolas Damas
- Dalloz
- Codes Dalloz Universitaires Et Professionnels
- 20 Juin 2024
- 9782247229925
La "Bible" du droit civil. Exclusif au Code expert : 1 an d'accès sans engagement à Dalloz Actualité, le quotidien de référence d'actualité juridique, et au 3 700 000 de décisions de la base Dalloz Jurisprudence.
Les + de l'édition expert 2025 du Code civil :
- Édition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts
- Plus de 30 000 décisions citées
- Exclusif au Code expert : 1 an d'accès sans engagement à Dalloz Actualité, le quotidien de référence d'actualité juridique, et au 3 700 000 de décisions de la base Dalloz Jurisprudence.
Le code est complété d'annotations de jurisprudence indispensables à l'application des textes, constamment enrichies. Et toujours, une table des renvois pour la réforme du droit des obligations et une table de concordance pour la réforme du droit des sûretés.
Le Code civil 2025 est à jour :
- de la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels qui introduit les troubles de voisinage dans le code civil,
- de la loi du 9 avril 2024 modifiant les dispositions relatives aux copropriétés,
- de la loi du 8 avril 2024 portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir et de l'autonomie,
- de la loi du 18 mars 2024 visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales,
- de la loi du 19 février 2024 visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants, en particulier pour les enfants influenceurs,
- de la loi du 26 janvier 2024 pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration,
- de la loi du 20 novembre 2023 d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027,
- de la loi du 27 juillet 2023 visant à protéger les logements contre l'occupation illicite, dite "loi anti-squat".
Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA. -
Code civil annoté (édition 2022)
Xavier Henry, Pascal Ancel, Guy Venandet, Georges Wiederkehr, Alice Tisserand-martin, Pascale Guiomard
- Dalloz
- Codes Dalloz
- 30 Juin 2021
- 9782247204892
Une édition à jour notamment des textes sur la famille, les violences conjugales, le divorce, la copropriété, la Covid-19...
Les + de l'édition 2022 du Code civil :
- Édition enrichie de plusieurs centaines de nouveaux arrêts - Appendice COVID-19 - Plus de 30 000 décisions citées - Une jurisprudence profondément remaniée - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu Le Code civil Dalloz comprend le Code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires indispensables et rigoureusement mis à jour. Le code est complété d'annotations de jurisprudence indispensables à l'application des textes, constamment enrichies, avec plus de 30 000 décisions citées. Et toujours, pour la RDO : table des renvois des articles portant sur la RDO, renvois systématiques entre les anciens et nouveaux articles, et inversement.
Le Code civil 2022 est à jour de :
- l'ordonnance du 16 septembre 2020 et les décrets du 24 décembre 2020 et 11 janvier 2021 sur la police des immeubles et les logements décents - le décret du 2 juillet 2020 et l'ordonnance du 10 février 2021 sur la copropriété - la loi du 30 juillet 2020, les décrets du 30 septembre 2020, 29 décembre 2020 sur l'intermédiation des pensions alimentaires et les violences conjugales.
- la loi du 17 juin 2020, les décrets du 30 juillet 2020, 27 novembre 2020 et 22 décembre 2020 modifiant les textes sur le divorce Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA. -
Code civil (édition 2020)
Alice Tisserand-martin, Georges Wiederkher, Pascal Ancel, Xavier Henry
- Dalloz
- Codes Dalloz Universitaires Et Professionnels
- 3 Juillet 2019
- 9782247186600
À jour des lois ELAN, PACTE et Réforme pour la Justice.
Les + de l'édition 2020 du Code civil Edition limitée :
- À jour des lois ELAN, de réforme pour la Justice et PACTE (intérêt social de l'entreprise).
- Édition enrichie de plusieurs centaines de nouveaux arrêts.
- Plus de 30 000 décisions citées.
- Une jurisprudence profondément remaniée RDO : table des renvois des articles portant sur la RDO, renvois systématiques entre les anciens et nouveaux articles, et inversement.
- Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité.
Le Code civil Dalloz comprend le Code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires indispensables et rigoureusement mis à jour. Le code est complété d'annotations de jurisprudence indispensables à l'application des textes, constamment enrichies, avec plus de 30 000 décisions citées. Et toujours, pour la RDO : table des renvois des articles portant sur la RDO, renvois systématiques entre les anciens et nouveaux articles, et inversement.
Le Code civil 2020 édition limitée est à jour de :
- La loi du 10 septembre 2018 qui a modifié le code civil pour lutter contre les reconnaissances frauduleuses de paternité.
- La loi ELAN du 23 novembre 2018 qui a profondément modifié les textes sur les baux (loi du 6 juill. 1989) et sur la copropriété (loi du 10 juill. 1965).
- La loi de Réforme pour la Justice du 23 mars 2019 qui contient de très nombreuses dispositions intéressant le code civil en matière de divorce judiciaire avec la suppression de l'ordonnance de non-conciliation, de filiation, PMA, autorité parentale, majeurs protégés, régimes matrimoniaux...
- la loi PACTE du 22 mai 2019 qui, notamment, redéfinit le contenu de l'intérêt social de l'entreprise.
Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA pour la session 2019.
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Cap-Ferret, un autre regard sur le Cap-Ferret de 1958 à 2006
Xavier Arsene-henry
- Elytis
- Beaux Livres
- 12 Mars 2008
- 9782914659963
«A l'âge de 8 ans, j'ai découvert que je pouvais représenter mes rêves en promenant mon crayon sur une feuille de papier blanc.
Bien vite, au lieu de rester assis à ma table, je me suis promené avec un grand carnet et j'ai dessiné ce que je voyais après avoir remarqué des sujets qui me faisaient réfléchir : un bosquet de tiges de bambous, de gros coquillages, une pile de livres, des morceaux de bois. et le Cap-Ferret.» Xavier Arsène-Henry, né en 1919, architecte Grand Prix de Rome, dévoile ici un regard inédit sur le Cap-Ferret. Son oeil aiguisé d'artiste et son trait assuré nous livrent la face cachée des choses, des paysages, des amoncellements près des cabanes ostréicoles.
C'est un demi-siècle de dessins de la presqu'île qui sont mis au jour dans cet ouvrage, lumineusement accompagnés des textes de l'auteur qui se raconte.
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Code civil annoté (édition 2019)
Xavier Henry, Pascal Ancel, Guy Venandet, Georges Wiederkehr, Alice Tisserand-martin, Pascale Guiomard
- Dalloz
- Codes Dalloz
- 4 Juillet 2018
- 9782247177394
Les + de l'édition 2019: * réforme du droit des obligations, saison 2, avec l'intégration de la loi de ratification. * nombreux textes modificatifs, dont le Décret du 28 septembre 2017 relatif à la signature électronique * intégration des règlements européens du 24 juin 2016, nº 2016/1104 (effets patrimoniaux des partenariats enregistrés) et nº 2016/1103 (régimes matrimoniaux) dont les dispositions entrent en vigueur en 2019. * plus de 30 000 décisions citées, une jurisprudence profondément remaniée * le seul code enrichi, annoté et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et Internet ; * avec Dalloz Connect, accédez à votre Code depuis Word©. Le Code civil Dalloz comprend le Code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires indispensables et rigoureusement mis à jour. Le code est complété d'annotations de jurisprudence indispensables à l'application des textes, constamment enrichies, avec plus de 30000 décisions citées. L'édition 2019s'enrichit de plusieurs centaines de nouveaux arrêts. => Cet ouvrage est autorisé à l'examen d'accès au CRFPA par l'Association des Directeurs d'IEJ
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Code civil annoté
Xavier Henry, Pascal Ancel, Guy Venandet, Georges Wiederkehr, Alice Tisserand-martin, Georges Guiomard
- Dalloz
- Codes Dalloz
- 4 Juillet 2018
- 9782247177363
Les + de l'édition 2019: * réforme du droit des obligations, saison 2, avec l'intégration de la loi de ratification. * nombreux textes modificatifs, dont le Décret du 28 septembre 2017 relatif à la signature électronique * intégration des règlements européens du 24 juin 2016, nº 2016/1104 (effets patrimoniaux des partenariats enregistrés) et nº 2016/1103 (régimes matrimoniaux) qui entrent en vigueur pour partie en 2019. * plus de 30 000 décisions citées, une jurisprudence profondément remaniée * le seul code enrichi, annoté et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et Internet ; * avec Dalloz Connect, accédez à votre Code depuis Word©. Le Code civil Dalloz comprend le Code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires indispensables et rigoureusement mis à jour. Le code est complété d'annotations de jurisprudence indispensables à l'application des textes, constamment enrichies, avec plus de 30000 décisions citées. L'édition 2019 s'enrichit de plusieurs centaines de nouveaux arrêts et s'accompagne d'un supplément dédié aux importantes modifications issues de la ratification de l'ordonnance portant réforme du droit des obligations. => Cet ouvrage est autorisé à l'examen d'accès au CRFPA par l'Association des Directeurs d'IEJ
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Prairies immenses de la mémoire histoire d'une propriété familiale 1520-2008
Xavier Arsene-henry
- L'Harmattan
- 7 Juillet 2009
- 9782296094758
"Le chambon" : voici l'histoire de cette propriété agricole familale de 1520 à 2009 en Dordogne. Pendant 40 ans, j'ai rassemblé des renseignements sur des personnalités extraordinaires qui y ont résidé. Le premier chapitre, de 1520 à 1919, portraits et motivations des propriétaires qui y ont reçu des personnalités tel l'ambassadeur d'Alain Barrère. Le deuxième chapitre de 1919 à 2004, raconte ma vie personnelle. Par le dessin, je découvrais la Nature et avec mon frère Luc, également architecte, je fonde une grosse agence.
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Rentrons, il se fait tard... le long voyage d'un architecte 1919-1998
Xavier Arsene-henry
- L'Harmattan
- 3 Mai 2000
- 9782738478795
La passion du dessin, découvert à l'âge de dix ans à Bordeaux, sa ville natale, décide de la vocation du jeune Xavier Arsène-Henry : il sera architecte. Dès lors il poursuivra dans cette voie qu'il saura parcourir jusqu'au succès. Architecte en chef, il créera (A Reims, Nimes, Bordeaux.) de nombreux quartiers, sera enseignant, et sa société sera à l'origine de nombreuses innovations techniques.
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J'allais oublier de vous dire - suite au long voyage d'un architecte 1998-2002
Xavier Arsene-henry
- L'Harmattan
- 1 Novembre 2003
- 9782747536608
« J'allais oublier de vous dire. est la suite, depuis 1998, de mon long voyage d'architecte rapporté dans Rentrons, il se fait tard. Des amis m'ont demandé de prolonger mes réflexions pour garder vivante la mémoire de ce siècle. Rien n'est jamais fini. J'ai côtoyé des personnalités ; participé à des échanges ; rapporté mes réaction devant les événements ; géré l'héritage de plus de cinquante années de construction avec mon frère Luc ; dessiné, assis dans la campagne de beaux paysages où j'ai vécu in initié quelques-uns aux joies du dessin pour découvrir la beauté simple d'objet familiers. »
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Arrêtons-nous quelques instants ; 3e étape du long voyage d'un architecte, 2002-2006
Xavier Arsene-henry
- L'Harmattan
- Graveurs De Memoire
- 9 Mars 2007
- 9782296028869
Cet ouvrage est une réflexion sur cinquante années de vie d'architecte-urbaniste. Il rapporte des réflexions sur les conséquences du manque de décision des élus, face aux problèmes d'aménagement, par démagogie devant un électorat peu enclin au changement, enfermé dans un égocentrisme sans futur. L'extension désordonnée des agglomérations, pour satisfaire un engouement exclusif pour le pavillon banlieusard, massacre les abords des villes et des villages et dilapide les paysages de nature.
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Code civil annoté
Xavier Henry, Pascal Ancel, Guy Venandet, Georges Wiederkehr, Alice Tisserand-martin, Pascale Guiomard
- Dalloz
- 17 Août 2016
- 9782247160341
Code civil Dalloz comprend le Code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires indispensables et rigoureusement mis à jour. Le code est complété d'annotations de jurisprudence indispensables à l'application des textes, constamment enrichies, avec plus de 30000 décisions citées.
L'édition 2017 a été tout particulièrement touchée par :
- Ordonnance du 15 octobre 2015 et Décret du 23 février 2016 portant simplification et modernisation du droit de la famille : liquidation du divorce, administration légale pour les mineurs, majeurs protégés, habilitation familiale ;
- Ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations ;
- Loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France : nationalité ;
- Loi du 14 mars 2016 sur la protection de l'enfant : mesures sur l'assistance éducative, le placement auprès d'un tiers, l'adoption simple, les espaces de rencontre, la nationalité des enfants recueillis, la déclaration judiciaire de délaissement parental... ;
- recodification du code de la consommation applicable au 1er juillet 2016.
L'édition 2017 s'enrichit de plusieurs centaines de nouveaux arrêts.
Un livret sur la réforme du droit des obligations sera joint à cette édition. Ce véritable commentaire article par article est rédigé par deux experts de la matière : Nicolas Dissaux, professeur à l'Université de Lille 2 et Christophe Jamin, directeur de l'Ecole de droit de Sciences-Po (Paris).
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Code civil (édition 2023)
Xavier Henry, Pascal Ancel, Nicolas Damas, Estelle Naudin, Alice Tisserand-martin, Guy Venandet
- Dalloz
- Code Dalloz Expert
- 30 Juin 2022
- 9782247214150
Une édition "experte" avec des contenus en ligne exclusifs
Les + de l'édition 2023 du Code civil :
- Édition enrichie de plusieurs centaines de nouveaux arrêts
- Appendice COVID-19
- Plus de 30 000 décisions citées
- Une jurisprudence profondément remaniée, notamment pour intégrer la réforme des sûretés
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Le code est complété d'annotations de jurisprudence indispensables à l'application des textes, constamment enrichies, avec plus de 30 000 décisions citées. Et toujours, pour la RDO : table des renvois des articles portant sur la RDO, renvois systématiques entre les anciens et nouveaux articles, et inversement.
Le Code civil 2023 est à jour de :
- La loi du 21 février 2022 réformant l'adoption
- La loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants
- L'ordonnance du 15 septembre et le décret du 29 décembre 2021 portant réforme du droit des sûretés
- Le décret du 29 décembre 2021 relatif au registre des sûretés mobilières et autres opérations connexes
- La loi du 6 décembre 2021 visant à nommer les enfants nés sans vie
- L'ordonnance ndu 29 septembre 2021 relative à la garantie légale de conformité pour les biens, les contenus numériques et les services numériques
- La loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République
- La loi du 2 août 2021 relative à la bioéthique
Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA. -
Code civil (édition 2024)
Xavier Henry, Guy Venandet, Pascal Ancel
- Dalloz
- Code Dalloz Expert
- 22 Juin 2023
- 9782247222834
A jour de la réforme de l'adoption. Exclusif au Code expert : 1 an d'accès sans engagement à Dalloz Actualité, le quotidien de référence d'actualité juridique, et au 3 000 000 de décisions de la base Dalloz Jurisprudence.
Les + de l'édition 2024 du Code civil :
- Plusieurs centaines de nouveaux arrêts, plus de 30 000 décisions citées - Une profonde réformes de l'adoption, dont les annotations ont également été entièrement refondues - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Et toujours, une table des renvois pour la réforme du droit des obligations et une table de concordance pour la réforme du droit des sûretés.
Le Code civil 2024 intègre :
- le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage portant sur un véhicule terrestre à moteur ou une remorque immatriculés ;
- le décret du 23 janvier 2023 pris pour l'application de règlements européens en matière familiale, d'obtention des preuves et de signification ou notification des actes et portant diverses dispositions relatives au divorce, aux sûretés et à la légalisation et l'apostille ;
- les décrets des 17 juin 2022 et 3 février 2023 relatifs à la nationalité ;
- l'ordonnance du 5 octobre 2022 réformant l'adoption.
